Le propriétaire et éditeur de ce site web est l'Association, loi de 1901, dite "Les Croqueurs de pommes"

Association Loi de 1901- Déclarée en Préfecture de Belfort le 11-07-78 et 15-03-90 N° W90.1000.603 - JO des 22-07-78 et 14-04-90
Agréée au titre de la protection de la Nature dans le cadre national (ART. L 160- 1 du Code de l'Urbanisme et L252-1 du Code Rural)
Délégation à la qualité de la vie - Arrêtés interministériels des 27 septembre 1985 et 16 décembre 1993 - J.O. du 19 janvier 1994

LES CROQUEURS de pommes^®

Maison des Associations

Rue Jean-Pierre Melville

                          Boîte postale 80043  90001 BELFORT CEDEX

Le nom et le logo des Croqueurs de Pommes sont déposés à l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.)

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.